Mentions légales

SIÈGE SOCIAL
S'PACE Société Partenaire Architecture Construction Environnement
S.A.  au capital de 600 000 euros
Registre Commerce : 319294351 CRÉTEIL
N°SIRET : 319 294 351 000 55
Code APE : 7 111 Z
Date de création : 1980

BUREAUX
111, rue Molière, 94200 IVRY-SUR-SEINE

CONTACT
Mail : [email protected]
Tel : +33(0) 145 155 111
Fax :  +33(0) 145 156 111

REPRÉSENTANTS LÉGAUX
Jean Robert MAZAUD : Président Directeur Général de S’PACE SA
Catherine PARANT Directrice Générale de S’PACE SA

ACTIVITÉ
N° d'inscription à l'ordre des Architectes : S96 (régional)     S209 (national)
OPQIBI : 0110 : AMO en Qualité Environnementale des Opérations (QEO) et 
                0106 : AMO en Développement Durable »
AFEX
ICEB

SITE INTERNET :
Date de création du site : 21/09/2020
Date de mise à jour : 24/09/2020

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé ci haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Copyright © 2020 S'PACE Environnement - Tous droits réservés